Publications légales

Procès-Verbaux du Conseil Municipal

octobre 2026

PV des délibérations du Conseil Municipal du 30.06.2026

octobre 2026

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29.09.2026

juillet 2026

PV des délibérations du Conseil Municipal du 05.05.2026

juillet 2026

PV des délibérations du Conseil Municipal du 05.06.2026

juillet 2026

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30.06.2026

mai 2026

PV des délibérations du Conseil Municipal du 17.12.2025

mai 2026

PV des délibérations du Conseil Municipal du 20.03.2026

mai 2026

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 05.05.2026

mars 2026

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20.03.2026

décembre 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25.11.2025

juillet 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30.06.2025

avril 2025

PV des délibérations du Conseil Municipal du 19.12.2024

avril 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27.03.2025

janvier 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19.12.2024

décembre 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14.12.2023

Archives

Arrêtés municipaux

octobre 2026

Réglementation de la circulation rues St Georges, Montherlant et du Repos pour permettre la réalisation de travaux de renouvellement du réseau gaz

octobre 2026

Réglementation de la circulation rue des Maquisards pour permettre des travaux de terrassements, de fouilles électriques

octobre 2026

Réglementation de la circulation rue de la Victoire à Brunstatt pour permettre le dévoiement du réseau HTA

octobre 2026

Réglementation de la circulation rue du 19e Dragon pour permettre la réalisation de travaux de renouvellement du réseau gaz

octobre 2026

Réglementation de la circulation avenue d'Altkirch à Brunstatt pour permettre le remplacement d'une conduite Orange

octobre 2026

Réglementation de la circulation rue des Frères Lumière à Brunstatt pour permettre des travaux d'étanchéité du CSRA

octobre 2026

Réglementation de la circulation avenue d'Altkirch à Brunstatt pour permettre le stationnement ponctuel d'un camion grue

octobre 2026

Reprise des concessions échues non renouvelés au cimetière de Brunstatt

octobre 2026

Réglementation du stationnement rue Turenne pour permettre la livraison de 2 garages

octobre 2026

Réglementation de la circulation rue Arthur Ashe à Brunstatt pour permettre des travaux de réparation de bordures sur ouvrage d'art et reprise des affaissements de chaussée

octobre 2026

Réglementation du stationnement rue de la Première Armée pour permettre un emménagement à hauteur du n°2A

octobre 2026

Reprise des concessions échues non renouvelées au cimetière de Brunstatt

septembre 2026

Réglementation du stationnement rue du Fossé à Brunstatt pour permettre la livraison de matériaux pour la construction d'une maison individuelle

septembre 2026

Réglementation de la circulation rue Jeanne d'Arc pour permettre la création d'un branchement AEP

septembre 2026

Réglementation de la circulation rue de Mulhouse à Didenheim pour permettre des travaux de renouvellement des conduites et des branchements d'adduction d'eau potable

septembre 2026

Prolongation de la durée des travaux dans les rues des Vallons, Buissons, Maquisards, Cévennes et Grands Champs pour permettre la pose du réseau HTA en souterrain

septembre 2026

Réglementation de la circulation rue de la Première Armée pour permettre des travaux de terrassement dans le cadre d'un nouveau branchement électrique

septembre 2026

Règlementation de la circulation rue de la Première Armée pour permettre des travaux de terrassement et de déplacement d'un coffret gaz

août 2026

Arrêté prescrivant une mise à disposition au public du projet de modification du tracé du chemin rural au Kahlberg par échange de terrains

août 2026

Réglementation de la circulation rue de Mulhouse à Didenheim pour permettre des travaux de renouvellement des conduites et des branchements d'adduction d'eau potable

août 2026

Réglementation de la circulation rue de Paris à Didenheim pour permettre des travaux de terrassement d'un raccordement électrique

juillet 2026

Réglementation sur la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote afin de lutter contre ses usages détournés et dangereux

juillet 2026

Autorisation exceptionnelle de circuler dans les chemins ruraux pour le Président de l'AAPPMA

juillet 2026

Autorisation exceptionnelle de circuler dans les chemins ruraux pour les gardes-pêche (Charles MEUNIER)

juillet 2026

Autorisation exceptionnelle de circuler dans les chemins ruraux pour les gardes-pêche (Antonio SCALZITTI)

juillet 2026

Réglementation de la circulation rue de Paris à Didenheim pour permettre des travaux de terrassement

juillet 2026

Réglementation de la circulation sur différentes rues du ban communal de Brunstatt-Didenheim pour permettre l'accès aux bouches à clefs et regards aux services de la M2A

juillet 2026

Réglementation de la circulation rue de Dornach pour permettre la création d'une passerelle cyclo-piétonne

juillet 2026

Dérogation à l'arrêté du bruit ADM 16/351P

juillet 2026

Réglementation de la circulation rue Turenne pour permettre des travaux de terrassement et trou de boite

juin 2026

Arrêté de mise à l'enquête publique préalable à l'aliénation d'un chemin rural situé rue de la Victoire à Brunstatt

juin 2026

Occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse au 258 avenue d'Altkirch

juin 2026

Instauration d'un sens unique de circulation rues des Capucins, de l'Eglise et Saint Georges

avril 2026

Arrêté fixant les limites d'entrées d'agglomération de Brunstatt-Didenheim

avril 2026

Réglementation portant sur les aires de jeux, les plateaux sportifs et parcs municipaux

avril 2026

Instauration d'une zone 30 km/h rue du 19eme Dragon

avril 2026

Arrêté portant interdiction d'habiter et d'occuper l'immeuble sis 127 avenue d'Altkirch à Brunstatt-Didenheim (68350) suite à l'effondrement d'un escalier

mars 2026

Exercice du droit de priorité pour l'acquisition d'une parcelle appartenant à l'Etat

mars 2026

Arrêté de péril grave et imminent - 1 rue des Carrières - Didenheim 68350 BRUNSTATT-DIDENHEIM

octobre 2025

Réglementation de la circulation rue du Traubacker pour permettre la construction de 2 immeubles

juin 2025

Exercice du droit de préemption urbain pour les parcelles sises 26 rue Zwiller à Didenheim

avril 2025

Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public - Restaurant l'INTRA à Brunstatt

Archives

Décisions en matière d'urbanisme

octobre 2026

Délégation de signature

Archives

Divers

octobre 2026

Arrêté portant mesures de police du 20.10.2026 au 02.11.2026

septembre 2026

Résultats d'analyses d'eau effectuées le 27.08.2026

septembre 2026

Arrêté abrogeant les limitations de certains usages de l' eau au sein du secteur Ill amont

septembre 2026

Arrêté portant interdiction portant interdiction de rassemblements festifs de type rave-party du 25.09.2026 au 02.11.2026

juillet 2026

Arrêté sècheresse Ill Amont alerte renforcée jusqu'au 01.11.2026

juillet 2026

Arrêté portant limitation provisoire de certains usages de l'eau au sein de la zone d'alerte "Doller aval" dans le département du Haut-Rhin

juin 2026

Liste des délibérations de la commission administrative du CCAS du 11.05.2026

mai 2026

PV des délibérations de la séance du CCAS du 13.03.2026

avril 2026

Résultats d'analyses d'eau effectuées le 19.03.2026

mars 2026

Résultats d'analyses d'eau effectuées le 19.03.2026

mars 2026

Liste des délibérations de la commission administrative du CCAS du 13.03.2026

février 2026

Résultats d'analyses d'eau effectuées le 29.01.2026

octobre 2025

Résultats d'analyses d'eau effectuées le 23.10.2025

juin 2025

Arrêté du 09 juin 2025 portant reconnaissance de l'aménagement du carrefour RD 433 - RD 8bis1

avril 2025

Arrêté interdiction lâcher ballons et lanternes

avril 2025

Liste des délibérations de la commission administrative du CCAS du 28.03.2025

Archives

Subventions aux Associations

janvier 2026

Subventions aux associations

Archives